Conditions d'utilisation

Modalités d’utilisation des sites Internet de Red Barrels Inc.

Dernière révision : 24-09-2019

Le présent document énonce les modalités d’utilisation des sites Internet de Red Barrels Inc. (« Red Barrels ») (collectivement et individuellement le « Site Internet »).

Tout utilisateur du Site Internet est réputé avoir lu, accepté et reconnu la validité des modalités ci-après énoncées, et s’engage de ce fait à les respecter et à être lié par elles. Si un utilisateur du Site Internet n’accepte pas ces modalités d’utilisation, il doit alors cesser de l’utiliser. Red Barrels peut, à tout moment et sans préavis, modifier ces modalités d’utilisation. Les utilisateurs du Site Internet sont priés de vérifier régulièrement si les modalités d’utilisation ont été modifiées. Les utilisateurs sont réputés avoir accepté les modifications aux modalités d’utilisation s’ils continuent à utiliser le Site Internet après une publication des modifications.

Les présentes modalités d’utilisation forment l’ensemble des droits et obligations liant Red Barrels et tout utilisateur du Site Internet, et remplacent toute condition ou disposition antérieure portant sur l’utilisation du Site Internet. Aucune déclaration verbale ou écrite d’un employé ou dirigeant de Red Barrels, ou de toute autre personne, ne peut avoir pour effet de modifier ou de se substituer aux présentes modalités d’utilisation.

Le Site Internet est géré et alimenté à partir d’un ordinateur situé dans la province de Québec, Canada. Le contenu et l’utilisation du Site Internet sont régis par les lois applicables du Québec et du Canada. Les présentes modalités d’utilisation, de même que tout conflit ou mésentente découlant de leur application, doivent être interprétées conformément à ces lois. Advenant qu’une partie quelconque des présentes modalités d’utilisation soit contraire à la loi, nulle ou non exécutoire, cette partie est réputée divisible des présentes modalités d’utilisation et n’affecte pas la validité et le caractère exécutoire de celles-ci, lesquelles seront dès lors interprétées sans faire référence à la partie retranchée. Tout litige découlant de l’utilisation du Site Internet ou des présentes modalités d’utilisation, ou lié à ce qui précède, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec ou un tribunal fédéral canadien, dans le district judiciaire de Montréal, malgré toute application potentielle de la théorie du conflit des lois.

Certains territoires ne permettent pas que des modalités soient régies par les lois d’un autre territoire. Par conséquent, les lois du Québec pourraient ne pas s’appliquer à vous.

Droits d’auteur

Tous les articles, les textes, les illustrations, les images, les photographies, l’information, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les codes disponibles sur le Site Internet (le « Contenu »), incluant leur arrangement et leur compilation, sont protégés par les lois canadiennes et étrangères, notamment en matière de droit d’auteur, et appartiennent à Red Barrels, à ses entités affiliées, à ses concédants de licence ou à la personne reconnue comme étant le fournisseur du contenu.

Vous vous engagez à respecter l’ensemble des autres avis de droit d’auteur, renseignements ou restrictions sur ou dans le Contenu auquel vous pouvez accéder par l’intermédiaire du Site Internet. Red Barrels vous confère une licence non-exclusive et non-transférable d’utilisation et d’affichage du Site Internet sur votre ordinateur ou autre dispositif électronique uniquement à des fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier, personnelles et non-commerciales, en autant que vous n’en modifiez pas le Contenu et que vous conserviez les avis de droit d’auteur. La modification, la reproduction, la distribution, la transmission, la diffusion, la représentation, la reproduction, la mise en réseau, la commercialisation, la publication, la concession de licence, le téléchargement, la création d’œuvre dérivée, l’affichage sur Internet, la vente ou toute exploitation du Site Internet ou du Contenu, incluant notamment, par la conservation dans un serveur cache, le cadrage ou autres moyens similaires, sont interdits.

Tous les logiciels intégrés dans le Site Internet ou qui s’y trouvent, y compris, notamment tout type de code source, et l’ensemble des fichiers ou images contenus ou générés par ces logiciels, sont protégés par droit d’auteur et peuvent être protégés par d’autres droits. Tous ces logiciels appartiennent à Red Barrels, à ses entités affiliées ou à ses concédants de licence.

À moins d’une indication claire à l’effet contraire sur le Site Internet, aucun élément dans le Site Internet ne saurait être interprété comme vous conférant un droit, un titre, un intérêt ou une autre licence dans les logiciels intégrés dans le Site Internet ou pouvant être téléchargés du Site Internet, y compris, notamment, quelque droit de propriété intellectuelle dans les logiciels.

Avis alléguant une violation du droit d’auteur

Si vous croyez que votre œuvre ou votre contenu a été copié et publié sur le Site Internet d’une façon qui constitue une violation du droit d’auteur, veuillez fournir à Red Barrels un avis écrit contenant les renseignements suivants, conformément à la Loi sur le droit d’auteur du Canada :

une description de votre œuvre protégée dont le droit d’auteur a prétendument été violé;
une description de la page du Site Internet où se trouve votre œuvre protégée dont le droit d’auteur a prétendument été violé;
une déclaration indiquant que vous croyez en toute bonne foi que l’usage contesté n’est pas autorisé par le titulaire du droit d’auteur, son mandataire ou la loi;
votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel (le cas échéant); et
une déclaration dans laquelle vous affirmez que les renseignements énoncés ci-dessus et inclus dans votre avis sont exacts, et que vous êtes le titulaire du droit d’auteur ou une personne autorisée à agir pour son compte.

Marques de commerce

OUTLAST et RED BARRELS sont des marques de commerce de Red Barrels. D’autres noms, mots, titres, phrases, logos, dessins, graphiques, icônes et marques affichées sur le Site Internet peuvent constituer des marques de commerce de Red Barrels ou de tiers. Aucun élément contenu dans le Site Internet ne saurait être interprété de manière à concéder à quiconque une licence ou un droit d’utilisation de quelque logo, dessin ou marque de Red Barrels ou d’un tiers.

Âge légal

Vous reconnaissez et confirmez avoir atteint l’âge légal dans le territoire d’où vous accédez au Site Internet. Si vous n’avez pas atteint l’âge légal, vous n’êtes pas autorisé à accéder au Site Internet ou à l’utiliser, ce qui comprend l’accès à la publicité et aux renseignements marketing du Site Internet. Aucun utilisateur qui n’a pas atteint l’âge légal ne peut accéder au Site Internet.

Si vous avez atteint l’âge légal, vous reconnaissez et convenez de ne pas faire suivre le Site Internet ou de partager du Contenu avec des personnes n’ayant pas atteint l’âge légal.

Vous devez avoir l’âge légal afin d’acheter tout produit de Red Barrels ou de participer à toute promotion ou offre sur le Site Internet.

Malgré ce qui précède, si vous êtes situé au Canada, aux États-Unis ou au Mexique, vous êtes autorisé à accéder au Site Internet et à l’utiliser si vous avez 17 ans ou plus.

Soumissions

À moins qu’il n’existe des règlements ou des procédures écrites spécifiques de Red Barrels à cet égard, prévoyant d’autres modalités, lorsque vous soumettez des messages, des données, des textes, des photographies, des images, et d’autres matériels à Red Barrels, vous concédez à Red Barrels une licence mondiale illimitée, irrévocable, non exclusive, perpétuelle et à titre gratuit : i) d’utilisation, de reproduction, de stockage, d’adaptation, de traduction, de modification, de création d’œuvres dérivées, de transmission, de distribution ou de mise à la disposition du public de votre contenu à quelque fin; et ii) de concession en sous-licence à des tiers du droit illimité d’exercer l’un ou l’autre des droits précités.

Outre la concession de la licence susmentionnée, par les présentes, vous : i) renoncez à l’ensemble des droits moraux dans votre contenu; ii) consentez à ce que vos nom, adresse et courriel apparaissent pour votre contenu, le cas échéant, ainsi qu’à la divulgation ou à l’affichage de cette information; iii) reconnaissez et convenez que Red Barrels ne saurait être tenue responsable de quelque perte, endommagement ou corruption de votre contenu; et iv) reconnaissez et convenez que les présentations que vous transmettez aux fins d’affichage sur le Site Internet ou que vous soumettez à Red Barrels seront considérées comme non confidentielles.

Vous déclarez et garantissez à Red Barrels que : i) votre contenu est original; ii) votre contenu ne viole aucun droit de propriété intellectuelle, incluant notamment le droit d’auteur; iii) vous êtes le seul titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle, incluant notamment, le droit d’auteur, sur votre contenu ou, le cas échéant, vous avez obtenu la permission écrite du titulaire afin de soumettre votre contenu; iv) votre contenu ne viole pas le droit d’un tiers à la vie privée ou à l’image; v) votre contenu est véridique, exact, à jour et complet à votre connaissance; et vi) votre contenu n’est pas autrement illégal.

Red Barrels n’a pas d’obligation de vérification des contenus résidant sur son Site Internet ou qui y sont transmis. L’utilisateur reconnaît toutefois que Red Barrels peut en tout temps vérifier de tels contenus notamment pour se conformer à une loi, à un règlement, à un décret ou à une demande des autorités, pour s’assurer du bon fonctionnement du Site Internet ou pour toute autre raison à sa seule discrétion. Red Barrels se réserve le droit de modifier, de refuser ou de supprimer tout contenu résidant sur son Site Internet ou qui y est transmis si Red Barrels considère, à sa seule discrétion, que ce contenu contrevient aux présentes modalités d’utilisation.

Intégrité et exactitude de l’information

Red Barrels s’efforce de faire en sorte que l’information et le Contenu disponibles sur le Site Internet soient complets, exacts et actualisés. Cette information et ce Contenu proviennent de sources que Red Barrels juge fiables, et sont régulièrement mis à jour. Ils peuvent toutefois comporter des inexactitudes, des omissions, des fautes typographiques ou d’autres lacunes. Ces erreurs peuvent avoir trait aux prix, à la description ou la disponibilité des produits. Toutes les images, le texte et les prix indiqués sur le Site Internet sont basés sur l’information la plus récente au moment d’être mis sur le Site Internet. Bien que Red Barrels tente d’afficher les couleurs du produit présenté sur le Site Internet le plus exactement possible, Red Barrels ne peut pas garantir que cette couleur corresponde exactement à celle du produit.

En conséquence, le Site Internet et l’intégralité de son Contenu sont mis à la disposition des utilisateurs « tels quels », sans aucune garantie de quelconque nature, explicite ou implicite. Sans limiter la généralité de ce qui précède, Red Barrels n’offre aucune garantie quant à la disponibilité ou la stabilité du Contenu du Site Internet, quant à la possibilité d’y accéder, quant à l’absence de virus ou quant à la précision, la fiabilité, l’exactitude, l’intégrité, l’exhaustivité, le rendement ou l’adaptation à un usage particulier de l’information offerte, y compris celle ayant trait aux partenaires de Red Barrels, à la législation ou la réglementation ou à la disponibilité des services décrits. L’utilisateur est prié de prendre note que le Site Internet fait régulièrement l’objet d’opérations d’entretien technique, lesquelles peuvent en limiter ou en empêcher l’accès de façon temporaire ou prolongée.

Le Site Internet est accessible par l’intermédiaire du réseau Internet et dans des formats Internet standard. Red Barrels se réserve le droit de modifier ces formats en tout temps et il incombe à l’utilisateur de se procurer à ses frais l’accès à Internet ainsi que tous les logiciels nécessaires pour accéder au Site Internet. Red Barrels se réserve le droit de corriger toute erreur ou de changer le Contenu sans préavis. À son entière discrétion, en plus de tous les autres droits et recours à sa disposition, et sans engager sa responsabilité, de quelque manière que ce soit, Red Barrels peut, à tout moment et sans avis, interrompre ou restreindre l’accès à tout élément du Site Internet.

Red Barrels se réserve le droit de modifier les prix affichés en tout temps et sans préavis. Les taxes et les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés. Tous les prix affichés sont en dollars américains. Malgré les efforts de Red Barrels d’être le plus précis possible, le prix d’un produit figurant sur le Site Internet peut s’avérer inexact. Si le prix affiché d’un produit s’avère inexact sur le Site Internet, Red Barrels se réserve le droit soit de corriger le prix ou soit d’annuler une vente faite sur le Site Internet ou autrement, à sa discrétion.

Non-responsabilité

Red Barrels met à la disposition le Site Internet et son Contenu « tels quels » et ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, quant au fonctionnement du Site Internet et à l’information, au contenu, aux documents ou aux produits qui s’y trouvent. Dans toute la mesure permise par la loi, Red Barrels exclut toute déclaration et toute garantie, incluant par exemple les garanties de qualité marchande et de convenance à un usage particulier. En outre, Red Barrels ne déclare et ne garantit pas que l’information accessible sur le présent Site Internet est exacte, complète ou à jour. L’information quant aux prix et à la disponibilité est susceptible de changements sans préavis. Red Barrels n’est pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l’utilisation du Site Internet. Red Barrels, les entités membres de son groupe, ses partenaires ou ses concédants de licence ne sont aucunement responsables des dommages directs ou indirects, y compris les pertes de revenus, de clients ou de données, attribuables à l’utilisation du Site Internet ou à l’incapacité de l’utiliser ou d’y accéder, y compris le contenu et les produits qui y sont présentés. Cette limitation s’applique, en matière extracontractuelle ou contractuelle, même si Red Barrels a été avisée de la possibilité de tels dommages. Il s’agit d’une limitation complète de la responsabilité qui s’applique à tous les types de dommages, y compris les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs, la perte de données, de revenus ou de profit, la perte de biens ou les dommages à des biens et les réclamations de tiers.

Certains territoires ne permettent pas l’exclusion de certaines garanties ou la limitation ou l’exclusion de la responsabilité pour certains dommages. Par conséquent, certaines des limitations énoncées ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Indemnisation

À sa demande, vous vous engagez à indemniser et à prendre fait et cause pour Red Barrels, ses entités affiliées, partenaires, filiales ou concédants de licence ainsi que leurs employés, contractants, mandataires et dirigeants, en cas de mise en cause de leur responsabilité, ainsi que de réclamations et frais (dont les honoraires extrajudiciaires de leurs conseillers juridiques) découlant de votre utilisation ou de vos erreurs dans l’utilisation du Site Internet. Dans la mesure du possible, vous acceptez de coopérer avec Red Barrels pour sa défense dans le cadre de toute affaire dans laquelle vous devriez fournir une indemnisation.

Hyperliens vers des sites tiers

Le Site Internet peut contenir des hyperliens vers des sites tiers (les « Sites tiers ») qui vous feront quitter le Site Internet. Red Barrels fournit ces hyperliens pour votre commodité. Les Sites tiers ne sont pas sous le contrôle de Red Barrels et les hyperliens ne peuvent être interprétés comme une approbation ou un endossement de leur contenu par Red Barrels. Red Barrels n’est pas responsable du contenu des Sites tiers, des liens qu’ils contiennent, des changements ou mises à jour qui leur sont apportés, ni des modalités d’utilisation des Sites tiers, et Red Barrels n’offre aucune garantie à leur sujet.

Hyperliens vers le Site Internet

Red Barrels accepte les hyperliens vers le Site Internet. Cependant, elle ne souhaite pas être liée à quelque site de tiers : i) qui contient un contenu constituant ou encourageant une conduite qui constituerait une infraction criminelle ou pénale, donnerait lieu à la responsabilité civile ou serait par ailleurs une violation de quelque législation ou réglementation municipale, provinciale, nationale ou internationale, qui serait susceptible de porter atteinte ou de nuire aux activités, à la crédibilité ou à l’intégrité de Red Barrels ou qui contient, affiche ou transmet quelque matériel ou information qui outrepasse les normes morales ou légales de la société canadienne; ou ii) qui contient, affiche ou transmet quelque information, logiciel ou autre matériel qui viole ou transgresse les droits d’autrui, y compris du matériel qui constitue une atteinte à la vie privée ou aux droits à la protection de la vie privée, ou qui est protégé par droit d’auteur, marque de commerce ou un autre droit de propriété. Red Barrels se réserve le droit d’interdire ou de refuser d’accepter un hyperlien vers le Site Internet à son entière discrétion, à tout moment. Vous convenez de retirer tout hyperlien que vous pouvez avoir vers le Site Internet sur demande de Red Barrels.

Comptes

Pour créer un compte, vous devez compléter un formulaire d’inscription. Vous recevrez alors un nom d’utilisateur et un mot de passe. Vous pouvez facilement modifier les renseignements de votre compte à tout moment.

En ce qui concerne l’utilisation de votre compte (désigné aux présentes par « Compte »), vous devez accepter ce qui suit :

(a) Responsabilité. Vous êtes seul responsable de :

(i) votre Compte ainsi que la tenue, la confidentialité et la sécurité de votre Compte et de tous les mots de passe qui y sont associés; et

(ii) toute activité attribuable à votre Compte, y compris les activités de toute personne y ayant accès, avec ou sans votre permission.

(b) Signalement. Vous convenez de signaler immédiatement à Red Barrels :

(i) toute utilisation de votre Compte, tout service fourni par l’intermédiaire de votre Compte ou toute utilisation d’un mot de passe associé à votre Compte qui n’est pas autorisé par vous; ou

(ii) toute autre infraction à la sécurité liée à votre Compte ou à tout service fourni par son intermédiaire; et vous convenez de collaborer avec Red Barrels, à sa demande, pour mettre un terme ou remédier à toute telle infraction à la sécurité. En aucun cas Red Barrels ne sera tenue responsable des pertes ou des dommages attribuables à l’utilisation, autorisée ou non, de votre Compte ou de votre mot de passe, que ce soit avec votre consentement ou à votre insu.

(c) Exactitude. Vous convenez de fournir des renseignements véridiques, exacts, complets et à jour à la demande de Red Barrels ou de ses mandataires de temps à autre, et convenez d’aviser Red Barrels rapidement de toute modification à ces renseignements afin que l’information qu’elle détient demeure à jour, complète et exacte. Vous convenez de ne jamais utiliser le Compte d’une autre personne, sans son consentement écrit préalable. Vous convenez de ne pas divulguer votre nom d’utilisateur et votre mot de passe.

Utilisation acceptable et interdictions

Vous veillerez :

(i) à utiliser le Site Internet seulement à des fins licites; et

(ii) si à tout moment vous preniez connaissance d’une violation commise par toute personne ou entité, à en aviser immédiatement Red Barrels et à collaborer avec elle, à sa demande, pour mettre un terme ou remédier à cette violation.

Sans limiter la généralité de toute autre restriction des présentes modalités d’utilisation, vous convenez de vous abstenir et de ne pas permettre à quelqu’un d’autre de publier, téléverser, reproduire, distribuer ou autrement transmettre, directement ou indirectement, tout contenu en lien avec le Site Internet qui :

(i) constitue une communication commerciale non autorisée ou non sollicitée, une communication indésirable ou de masse, ou un autre « pollupostage » (que ce soit par courriel, messagerie instantanée, blogue ou commentaire), ou qui est autrement dupliquée ou non sollicitée;

(ii) contient un virus, des robots d’annulation, des fichiers corrompus, un cheval de Troie, un ver ou tout autre logiciel ou programme dommageable, perturbateur, malveillant or subreptice susceptible de nuire au fonctionnement d’un autre ordinateur ou à la propriété d’autrui; ou

(iii) est diffamatoire, contrefait ou illicite.

Résiliation

Red Barrels se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès à la totalité ou à une partie du Site Internet, avec ou sans préavis, notamment en cas de non-respect des présentes modalités d’utilisation.

Confidentialité

La Politique sur la protection des renseignements personnels relative à l’utilisation des sites Internet de Red Barrels, dont le contenu est accessible sur le Site Internet, est considérée faire partie intégrante des présentes modalités d’utilisation.